Soutenez le Centre de recherche en droit, technologie et société

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Il existe de nombreuses façons de soutenir le Centre de recherche en droit, technologie et société. Qu’il s’agisse d’un don unique, mensuel ou annuel, d’un don d’entreprise ou d’un don futur, nous pouvons vous aider à faire une différence en matière de nos activités et la vie de nos étudiants.

Donnez en ligne !

(voir ci-dessous pour les autres moyens de donner)

Votre don fortifiera le Centre dans plusieurs mesures, incluant la recherche et l’enseignement de la faculté, l’infrastructure, les programmes étudiants, les bourses d’études ainsi que l’expérience universitaire générale des étudiants. Votre don aidera également à assurer que le centre puisse continuer à fournir à ses étudiants des opportunités favorisantes un succès pour la vie.

Grâce à vous, nous pourrions par exemple offrir de nouvelles bourses à nos étudiants, de nouveaux espaces de travails mieux adaptés à leurs besoin ainsi qu’une aide financière pour leur permettre d’assister à des conférences en dehors d’Ottawa. Grâce à vous, nous pourrions également inviter plus de conférencières et conférencier de classe mondiale et envisager la création un poste de professeur(e) invité(e).

Peu importe le montant, votre don aura un impact important!

Le Centre de recherche en droit, technologie et société, qui fait partie de l’Université d’Ottawa, est un organisme de bienfaisance qui peut recevoir des dons individuels ou d’entreprise en forme liquide ou de valeurs mobilières.

Dons individuels

Vous pouvez faire votre don de diverses manières :

Veuillez attribuer le don au « Centre de recherche en droit, technologie et société - Section de common law » (automatique pour les dons en ligne). Les chèques doivent être payables à « Université d'Ottawa - CRDTS ».

Vous pouvez également contribuer au Centre par don testamentaire.

L'information sur les dons internationaux se retrouve à http://www.uottawa.ca/donner/dons-etranger.

 

Employés ou retraités de l’uOttawa

Si vous êtes un employé ou un retraité de l'université d’Ottawa, vous êtes admissible à faire un don par demande de retenue à la source. Vous pouvez également participer à la campagne annuelle de dons des employés. Pour des renseignements supplémentaires, consulter: http://www.uottawa.ca/give/employeegiving

 

Autres employés

Vous pouvez doubler ou tripler votre don à l'aide de votre employeur. Des centaines d'entreprises en Amérique du Nord ont des politiques de dons de contrepartie pour les dons à l'Université d'Ottawa.

Pour de plus amples renseignements, consultez http://www.uottawa.ca/donner/dons-contrepartie-employeurs

 

Dons d’entreprise et commandites

Le Centre compte sur le soutien du secteur privé pour soutenir ses programmes de recherche et d'éducation et enrichir l'expérience des étudiants.

 

Les entreprises peuvent également renforcer leurs marques en commanditant des événements ou des promotions spéciaux. Nous travaillons avec les sociétés pour veiller à ce que les ententes soient conformes aux objectifs de l'entreprise et aux besoins du Centre et de l'Université.

Vous pouvez faire votre don de diverses manières :

Veuillez attribuer le don au « Centre de recherche en droit, technologie et société - Section de common law » (automatique pour les dons en ligne). Les chèques doivent être payables à « Université d'Ottawa - CRDTS ».


Pour des renseignements supplémentaires sur les dons d’entreprise consultez http://www.uottawa.ca/donner/don-entreprise.

Avantages fiscaux

Vous pouvez obtenir des abattements fiscaux sur vos impôts fédéraux et provinciaux en recevant un crédit d'impôt pour vos dons de bienfaisance. Des avantages spécifiques sont également offerts pour les dons de titres.

 

Dons en espèces

Pour les dons annuels de moins de 200 $, vous recevrez un crédit d'impôt d'environ 15 cents par dollar donné sur votre déclaration de revenus fédérale. Pour les dons de plus de 200 $, vous recevrez un crédit d'environ 29 cents par dollar donné.

Le crédit d'impôt provincial varie selon la province dans laquelle vous vivez. Par exemple, en Ontario, un don de 1 000 $ offrira un crédit d'impôt fédéral de 262,00 $ et un crédit provincial d'environ 99 $. Par conséquent, vous bénéficiez d'un remboursement d'impôt d'environ 361 $ pour l'année au cours de laquelle le don a été effectué.

Les nouveaux donateurs (c'est-à-dire que ni vous ni votre conjoint n'avez réclamé de crédit d'impôt pour don de bienfaisance après 2007) sont admissibles à un crédit additionnel de 25% du gouvernement fédéral. Un résident de l'Ontario qui fait un premier don de 1 000 $ bénéficie d'un crédit d'impôt d’environ 611,00 $ - plus de la moitié de la valeur du don.

Pour estimer votre crédit d'impôt, consultez le calculateur de crédit d'impôt sur le site web de l'Agence du revenu du Canada.

Pour obtenir des renseignements précis ou en vue de votre situation fiscale personnelle, veuillez consulter un conseiller financier qualifié.

Des renseignements supplémentaires sur les avantages fiscaux, consultez http://www.uottawa.ca/donner/avantages-fiscaux

 

Dons de titres

Faites don de vos titres directement à l’Université et évitez ainsi de payer l’impôt sur les gains en capital réalisés.

La législation canadienne actuelle vous permet de bénéficier d’une exemption d’impôt sur les gains en capital lorsque vous faites don de vos titres cotés, fonds communs de placement ou obligations à un organisme de bienfaisance enregistré. Pour avoir droit à l’exemption, vous devez transférer les titres directement à l’Université sans encaisser les fonds.

Avantages :

  • Les donateurs bénéficient d’excellents avantages fiscaux;
  • Le reçu officiel tient compte de la valeur des actions le jour du transfert à l’Université d’Ottawa;
  • Si les crédits d’impôt pour activités de bienfaisance dépassent le seuil de 75 % du revenu net, le donateur peut échelonner l’excédent sur au plus cinq exercices.

Des renseignements supplémentaires se retrouvent à http://www.uottawa.ca/donner/dons-titres.

Vos contacts

Pour discuter de toute opportunité :

  • Florian Martin-Bariteau, Directeur
    fmb@uottawa.ca

Pour toute question relativement aux formalités :

  • Sylvie Corbin, Directrice, relations extérieures
    Faculté de droit, Section de common law
    ​​​​​​​scorbin@uottawa.ca | +1 613 562-5800 (4503)
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