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À propos du Centre de recherche en droit, technologie et société

Le principal groupe de recherche canadien en droit, éthique et politiques des technologies et un chef de file mondial qui, dans un cadre interdisciplinaire, fait progresser la recherche et les politiques publiques au profit des Canadien(ne)s et du monde entier.

Le Centre de recherche en droit, technologie et société de l'Université d'Ottawa est le principal groupe de recherche au Canada en droit, éthique et politiques des technologies qui réunit, dans un cadre interdisciplinaire, 23 chercheur(e)s régulier(e)s des Facultés des arts, de génie, de droit et des sciences sociales, 15 chercheur(e)s associé(e)s et plus de 150 chercheur(e)s affilié(e)s et étudiant(e)s.

Depuis 20 ans, notre groupe est un chef de file des conversations mondiales sur l'impact des technologies sur la société et les libertés civiles afin de façonner des politiques publiques pour un avenir meilleur dans le contexte numérique. Fondé officiellement en 2009, le Centre s’appuie sur le groupe de recherche en droit et technologie établit par les pionniers Michael Geist et Ian R. Kerr à la fin des années 1990.

Chef de file d’une recherche d'excellence pour le contexte numérique

Nous recherchons, analysons et mettons en lumière les relations complexes et interdépendantes entre le droit, les technologies et la société.

Nos chercheur(e)s analysent les innovations technologiques et les avancées scientifiques d'un point de vue socio-éthique, juridique et politique. Depuis sa création, le Centre mène des recherches de pointe à l'intersection des technologies, de la science, du droit, des politiques publiques et de la société. Nous formons un regroupement unique et notre Centre abrite trois Chaires de recherche du Canada et quatre Chaires de recherche universitaires en droit, éthique et politique de la technologie, ainsi que deux Subventions de partenariat du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada portant sur la vie privée, l'accès à la justice, l'équité, l'inclusion, l'innovation et le développement à l'ère numérique.

Nous soutenons la recherche et participons à la formation des étudiant(e)s et à la diffusion des connaissances sous de multiples angles, notamment les technologies de l'information,

la propriété intellectuelle, la technologie et la société, la gouvernance et les politiques publiques, les médias et les communications numériques, la sûreté et la sécurité, la protection de la vie privée et l'accès à l'information, et les savoirs traditionnels. Les principes d'égalité, d'accès à la justice, de développement international, de démocratie, de droits de l'homme et de libertés civiles guident nos recherches. Nos recherches jouent un rôle clé dans la compréhension de la manière dont l'innovation elle-même, ainsi que les lois et les politiques qui la régissent, peuvent être utilisées pour atteindre des objectifs de justice sociale.

Nous encourageons les réflexions multi- et transdisciplinaires, car elles permettent à des perspectives différentes – parfois complémentaires, parfois discordantes – sur un même sujet afin d’alimenter l'analyse et le débat sur une question, offrant ainsi l'approche la plus riche et la plus complète à la recherche et à l'élaboration des politiques.

Façonner l'avenir des politiques

Depuis 20 ans, nous façonnons l'avenir des politiques publiques dans le contexte numérique.

Nos chercheur(e)s sont très impliqués dans l'élaboration des politiques au Canada et dans le monde entier. Ils ont présenté et publié leurs recherches à des publics très divers au Canada et dans le monde entier. Ils apparaissent dans les médias locaux, nationaux et internationaux presque tous les jours pour assurer une meilleure diffusion de la recherche universitaire et un plus grand impact pour la société canadienne.

Notre impact et notre leadership ont amené les gouvernements et les institutions à faire appel à nos membres pour présider ou faire partie de nombreux comités et organisations, notamment le Conseil consultatif de Statistique Canada, le Conseil consultatif sur l'IA du gouvernement du Canada, le Conseil de la radiodiffusion du gouvernement du Canada, le Groupe d'étude de la législation sur les télécommunications et le Conseil consultatif de Waterfront Toronto, pour ne citer que les plus récents.

Le Centre abrite la Clinique d'intérêt public et de politique Internet de Samuelson-Glushko (CIPPIC). Initiative conjointe de la Section de common law de l'Université d'Ottawa et du Centre, la CIPPIC est une clinique juridique unique - la première et la seule clinique canadienne de droit technologique d'intérêt public - qui défend les droits numériques et la liberté d'expression depuis 2003.

Une voix mondiale

Au-delà du Canada, nous avons pris des mesures importantes pour créer une communauté mondiale et faire progresser notre rôle sur la scène internationale.

Nous avons établi plusieurs partenariats internationaux avec des organisations du monde entier, notamment des États-Unis (y compris Porto Rico), du Mexique, du Brésil, de l'Union européenne, d'Israël, de l'Égypte, du Nigeria, de l'Afrique du Sud, de l'Inde, de Singapour, de

Hong Kong, et nous avons pris l'initiative de développer des activités conjointes. Nous cherchons à développer un réseau national et international de chercheur(e)s et d'institutions associés, à la fois en droit et dans de nombreux autres domaines, et à servir de point de contact pour l'établissement de partenariats et de bourses d'études en collaboration.

Formation et mentorat de la prochaine génération

Nous avons formé et encadré les principales voix de la communauté canadienne des politiques technologiques, que ce soit dans le milieu universitaire, le secteur public ou l'industrie.

Nous faisons participer des étudiant(e)s à tous les aspects de nos activités et à de nombreux titres, notamment comme assistant(e)s de recherche, assistant(e)s de rédaction, organisateur/trices adjoints et coordonnateur/trices de projet, réalisant ainsi ce que nous considérons comme un aspect essentiel de notre mandat : éduquer et former la prochaine génération de chercheur(e)s, de décideurs/deuses et de praticien(ne)s dans nos domaines de recherche.

Financement, indépendance et contrôle

Nous sommes un centre de recherche universitaire indépendant de l'Université d'Ottawa, financé et supervisé par le Vice-rectorat à la recherche de l'Université d'Ottawa.

Le Centre est dirigé par un directeur qui est appuyé par un comité de gestion et qui relève du Vice-rectorat à la recherche et du comité administratif de l'Université d'Ottawa. Le Comité de gestion veille à ce que le Centre reste fidèle à ses valeurs et à son indépendance. Tous les postes sont occupés par des bénévoles.

Le Centre lui-même sert de facilitateur et ne prend jamais position. Toutes les idées ou positions exprimées par nos chercheur(e)s n'engagent qu'elles et eux. Les chercheur(e)s régulier(e)s sont des professeur(e)s à temps plein de l'Université d'Ottawa et des chercheur(e)s indépendants à part entière.

Outre le financement de l'Université d'Ottawa, le Centre reçoit des dons anonymes qui servent à soutenir nos étudiant(e)s et nos chercheur(e)s émergents. Pour certains événements majeurs et co-organisés, le Centre peut recevoir des dons dédiés ou des commandites d'entreprises. Ces contributions sont toujours clairement mentionnées et reconnues.

Alors que le Centre offre un soutien logistique, administratif et de mobilisation des connaissances, les programmes de recherche sont financés de manière indépendante sous la responsabilité des chercheur(e)s. La transparence et la responsabilité sont des principes directeurs essentiels de notre communauté. Chaque projet de recherche annonce sa source

de financement, et les résultats de la recherche doivent toujours mentionner la source de financement. Si certains projets sont financés par des cy-près alloués par les tribunaux et des dons d'entreprises, l'Université d'Ottawa adhère à des règles et règlements stricts pour assurer l'indépendance de la recherche et la conformité aux politiques de l'Agence du revenu du Canada.