À propos
Concevoir des cadres politiques pour l’avenir des soins de santé

Les progrès en cours dans le domaine de l’IA et de l’apprentissage machine sont censés transformer notre monde à une échelle qui dépasse les précédentes révolutions industrielles. L’IA ne se contentera pas d’assister et de faire partie intégrante de l’équipe chargée de la prise de décision médicale, mais elle pourra également se substituer aux soignants humains, aux prestataires de services médicaux, aux diagnostiqueurs et aux décideurs experts. Les régimes juridiques et réglementaires actuels – protégeant la sécurité des patients, la vie privée et d’autres valeurs – ont été élaborés pour une ère de la médecine qui sera éclipsée. Pour que les technologies de santé fondées sur l’IA puissent offrir des avantages optimaux et équitables en matière de soins de santé à tous les Canadiens, nous devons déterminer de façon proactive comment faire en sorte que notre gouvernance réglementaire soit à la hauteur des avantages et des défis qui émergent des nouvelles technologies. Nous examinons les principales questions juridiques qui émergent lorsque nous envisageons l’adoption appropriée de l’IA et de l’apprentissage automatique dans les systèmes de santé.
La recherche se concentre principalement sur la réglementation des dispositifs médicaux afin d’assurer la sécurité et la qualité de l’IA lorsqu’elle est mise en œuvre dans notre système de soins de santé. Notre objectif est d’aider les régulateurs canadiens à permettre l’infusion rapide de l’IA et de l’apprentissage automatique dans les systèmes de soins de santé, afin de donner plus de pouvoir aux patients et à leurs fournisseurs de soins de santé, tout en garantissant une réglementation appropriée en matière de qualité, de sécurité et de confidentialité.
Lancé dans le cadre du projet du Forum Alex-Trebek pour le dialogue sur l’IA pour des humains et des environnements sains, cet axe de recherche est co-géré par le Centre de recherche en droit, technologie et société, le Centre en droit, politiques et éthique de la santé et par l’Institut de recherche sur la science, la société et la politique publique. Le programme de recherche est intégré avec le projet « Machine M.D. » financé par les Instituts de recherche en santé du Canada.
Chercheur(e)s
Responsable de l’axe
Chercheur(e)s
Chercheur(e)s affilié(e)s
- Matheus Falcao, Chercheur doctoral visiteur Alex Trebek en IA et santé (2023-...)
- Michael Da Silva, Chercheur en IA et santé (précédemment Stagiaire postdoctoral Alex-Trebek en IA et santé, 2020-2022)
Réalisations
Conversation
- AI in Healthcare: What’s Law Got to Do With It? (23 décembre 2020)
- IA + Santé : Penser les politiques de santé à l’ère du numérique (21 mars 2021)
- The Regulation of Medical Devices with Artificial Intelligence (8 novembre 2021)
- Two Waves of Algorithmic Accountability for Mental Health Apps (7 décembre 2021)
- Les machines au service de la médecine : l’IA pour l’avenir de notre santé (16 novembre 2022)
- IA médicale : Défis réglementaires et éthiques (23 mars 2023)
Publications
- Rapport: IA et soins de santé : La fusion du droit et de la science. Une introduction aux enjeux (Février 2021)
- Rapport: IA et soins de santé : La fusion du droit et de la science. Réglementation des dispositifs médicaux dotés d’IA (Mai 2021)
- Rapport : Law and Ethics of Health-Related AI Case Study: The OR Black Box (mars 2023)
- Rapport : Law and Ethics of Health-Related AI Case Study: Suicide Artificial Intelligence Prediction Heuristic (mars 2023)
- Rapport : Law and Ethics of Health-Related AI Case Study: Digital Twins (mars 2023)
- Rapport : Law and Ethics of Health-Related AI Case Study: Cardiac Arrest Prediction (mars 2023)
Publications scientifiques
- Michael Da Silva, Colleen M Flood & Matthew Herder, “Regulation of Health-Related Artificial Intelligence in Medical Devices: The Canadian Story” (2022) 55:3 University of British Columbia Law Review.
- Colleen M. Flood & Catherine Régis, “AI and Health LawAI and Health Law” in Florian Martin-Bariteau & Teresa Scassa, Artificial Intelligence and the Law in Canada (Toronto: LexisNexis Canada, 2021).
- Bradley Henderson, Colleen M Flood & Teresa Scassa, “Artificial Intelligence in Canadian Healthcare: Will the Law Protect Us from Algorithmic Bias Resulting in Discrimination? Us from Algorithmic Bias Resulting in Discrimination?” (2022) 19:2 Canadian Journal of Law and Technology.
- Michael Da Silva, Colleen M. Flood, Anna Goldenberg & Devin Singh, Regulating the Safety of Health-Related Artificial Intelligence, Longwoods Healthcare Policy 17:4 (2022).
- Michael Da Silva, Tanya Horsley, Devin Singh, Emily Da Silva, Valentina Ly, Bryan Thomas, Ryan C. Daniel, Karni A Chagal-Feferkorn, Samantha Iantomasi, Kelli White, Arianne Kent & Colleen M. Flood, Legal Concerns in Health-Related Artificial Intelligence: A Scoping Review Protocol, Systematic Reviews (2022).
Financement
Cet axe de recherche est soutenu par le Forum Alex-Trebek pour le dialogue, le programme des Chaires de recherche de l’Université d’Ottawa, CIFAR, ainsi que par les Instituts de recherche en santé du Canada.